Lorsque vous concevez une annonce pour votre entreprise, savez-vous où placer la marque REALTOR®? Pouvez-vous l’afficher seule? Comment devez-vous l’afficher?
Premièrement, selon la politique et les règlements de l’ACI, il est idéal qu’un membre ajoute son titre de poste lorsqu’il utilise la marque REALTOR®. Il crée ainsi une distinction entre son métier et son adhésion à l’ACI. Cependant, cet ajout n’est pas nécessaire lorsque la marque REALTOR® est utilisée dans le matériel publicitaire. Vous pouvez donc juxtaposer la marque à votre nom (p. ex., Tom Jones, REALTOR®), ce qui confirme que vous êtes membre de l’ACI, mais l’ajout d’un titre de poste est optionnel.
Deuxièmement, la marque REALTOR® peut parfois être utilisée dans un contexte publicitaire ambigu, qui peut laisser croire que le terme signifie « le métier de courtier ou agent immobilier ». Dans ce cas, il devient nécessaire d’ajouter un titre de poste pour marquer clairement cette distinction.
Il faut de plus tenir compte des exigences provinciales en matière de publicité. En Ontario, par exemple, les personnes inscrites doivent utiliser certains termes autorisés lorsqu’elles se désignent dans leurs publicités. Les nouveaux règlements de la Loi de 2002 sur la confiance envers les services immobiliers, qui est entrée en vigueur en octobre 2020, permettent maintenant à une personne inscrite de l’Ontario qui est membre en règle de l’ACI d’utiliser REALTOR®, agent immobilier REALTOR® ou courtier REALTOR® dans son matériel publicitaire.
La politique et les règlements de l’ACI permettent déjà aux membres de se présenter en tant que REALTORS® (sauf dans le cas mentionné plus tôt, où le terme désigne fautivement le métier de courtier ou agent immobilier). Cependant, les nouveaux règlements sont bien accueillis. Ils permettent aux membres de l’ACI de l’Ontario, par exemple, de concevoir leur matériel publicitaire d’une manière qui leur permet de bénéficier plus facilement de la valeur inhérente à la marque REALTOR®.
Finalement, il faut aussi garder à l’esprit que lorsque vous utilisez la marque REALTOR® pour indiquer que vous êtes membre de l’ACI, vous devez la présenter de façon appropriée. Le terme « REALTOR » doit être en lettres majuscules, suivi du symbole de marque déposée (sauf pour quelques exceptions). Aussi, lorsque le contexte le permet, vous devez inclure l’énoncé relatif à la marque de commerce.
Autres ressources sur les marques de commerce de l’ACI :
Tout ce que vous devez savoir sur les marques de commerce de l’ACI;
Le point à retenir est qu’il faut inclure un énoncé relatif à la marque de commerce lorsqu’il est raisonnablement possible de le faire, c’est-à-dire lorsque l’espace dans le matériel publicitaire le permet.
Par exemple, les sites Web, les panneaux d’affichage, les bancs d’autobus et la correspondance offrent en général suffisamment d’espace pour ajouter un énoncé, donc il est raisonnable d’en inclure un dans ces cas. Lorsque le matériel publicitaire est de petite taille, les règles s’assouplissent. Les membres ne sont pas tenus d’inclure l’énoncé lorsqu’il n’est pas réaliste de le faire, comme sur des cartes professionnelles, des stylos, des balles de golf ou des porte-clés.
Pour obtenir de plus amples renseignements et des exemples sur la façon d’utiliser la marque de commerce REALTOR® dans le matériel publicitaire, veuillez consulter le Guide des marques de commerce de l’ACI.
